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Responsable de la publication : CETIM
Délégation Régionale
25 av des Arts
69100 VILLEURBANNE
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Réalisation technique et fonctionnelle, charte graphique  :
DEPHI
55 rue de margnolles

69300 CALUIRE

www.dephi.net

 

Hébergement

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000 Euros ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS.

Numéro de TVA FR81423093459

Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61

Télécopie :  +33.(0) 1 43.73.18.51

direction@gandi.net  - www.gandi.net



 

II. Traitement des données personnelles

Aucune donnée n'est ni collectée, ni stockée ou exploitée.

Vous ne serez pas sollicités, d'aucune façon.

III. Propriété intellectuelle

1/ Définitions

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Producteur : CETIM agissant pour le compte du Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. La Région Auvergne-Rhône-Alpes est propriétaire du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine macroissancexterne.com.

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

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